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Spécial !

Résultats des élections des représentants de parents d'élèves octobre 2010

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Spécial !

COLLEGE LOUIS LUMIERE

Compte-rendu du CA du 09/02/2010

Ordre du jour :

1) Approbation des comptes-rendus des CA des 17 et 24/11/2009

2) Affaires financières

3) Préparation de la rentrée scolaire 2010 ; dotation horaire globale : mesure de carte scolaire (postes définitifs)

4) Questions diverses.

La séance débute à 18h00.

Secrétaire de séance : Sophie ROBINE (Elue PEEP)

M. Di Pietro présente Madame Catherine ADLER, psychologue au CMPP de Marly le Roi et nouveau membre du CA désigné par l’IA sur proposition du chef d’établissement.

1) Les comptes-rendus des CA des 17 et 24/11/2009 sont approuvés à l’unanimité.

2) Affaires financières

a) Examen des DBM : régularisation sur le service de la restauration pour une remise à 0 pour la fin de l’année scolaire.

b)* Subventions reçues de l’Etat :

- 1 104.44 € : subvention complémentaire manuels scolaires

- 800.00 € (pour la SVT et les sciences physiques)

- 3 990.27 € : subvention bourses

- 380.00 € subvention complémentaire fond social.

* Subventions reçues du Conseil Général :

- 31 122.00 € : CDI et achat des TNI

- 10 000.00 € : travaux.

c) Régularisations :

- CEMAV (audiovisuel)

- activité éducative et pédagogique

Vote de la modification de l’EPCP (cf document n° 1) : adoptée à l’unanimité

d) Utilisation de la caisse de solidarité (selon vote du CA du 05/10/2009)

- Voyage à Florence et à Cambridge : € 1 275,00

Vote : adopté à l’unanimité

- Aide à la demi-pension pour le 2^ème trimestre de l’année scolaire 2009/2010 :

€ 1 086,76

Vote : adopté à l’unanimité

Solde de la caisse de solidarité : € 5 163,34

e) Report des soldes des voyages de l’année scolaire 2008/2009 pour les voyages 2010 :

Proposition de reporter le solde du voyage à Barcelone pour le voyage à Florence : € 130,50

Proposition de reporter le solde du voyage à Bath pour le voyage à Cambridge : € 155,41

Vote : adopté à l’unanimité

f) Convention tripartite de mise à disposition du stade du Chenil (Mairie/Conseil Général/Collège)

Vote : adopté à l’unanimité

3) Préparation de la rentrée scolaire / Dotation Horaire Globale (DHG)

Un tableau est remis aux membres du CA (cf document n° 2).

Il est rappelé que les membres du CA ne sont invités à se prononcer par un vote que sur les créations ou suppression de postes (qui sont des modifications de la carte scolaire).

De la prévision d’effectif par niveau découle la proposition de DHG de l’IA.

L’effectif prévisionnel pour la rentrée 2010 est en légère hausse par rapport à 2009 : 1 002 élèves.

On retient la règle de 28 élèves par division avec un maximum de 1 000 élèves

L’IA peut imposer 30 élèves par division mais en respectant la capacité maximum de l’établissement i.e. 1 000 élèves. De plus, il est impossible de faire des emplois du temps cohérents avec plus de 1 000 élèves.

L’obligation du collège est d’inscrire tous les élèves provenant de Marly le Roi et de L’Etang la Ville.

Les élèves ayant obtenus une dérogation et qui souhaitent doubler pourront être obligés de la faire dans un autre établissement si la génération montante comble l’effectif du collège.

Il n’y aura pas d’allemand LV1 à la rentrée prochaine. Les élèves Allemand LV1 poursuivront jusqu’en 3^ème.

Besoins :

pour l’enseignement réglementaire : 984,5 heures

pour les heures statutaires : 24 h

pour les activités particulières : 82 h

Soit un total de 1 090,50 h par semaine DHG : 1091h Reste disponible : 0,5 h

Ressources : 58 postes définitifs théoriques (en Equivalent Temps Plein).

Soit 1 058 h de disponible en théorie et 983 en réel, compte tenu des réductions d’horaires des professeurs agrégés et des mi-temps, donc un écart négatif de 107,5 h par rapport aux besoins.

Cet écart est comblé par les Blocs de Moyens Provisoires (BMP) pour 60 h et les Heures Supplémentaires Année (HSA) pour 50,50 h et équilibré par un complément de service donné de 3 h.

BMP : c’est un poste provisoire occupé par un professeur titulaire installé pour l’année scolaire et qui se partage sur plusieurs établissements.

HSA : seuls les professeurs à temps plein peuvent se voir attribuer des HSA, à raison de 1 h par semaine maximum.

L’année dernière, l’IA avait notifié 68 HSA dans la DHG et le collège n’en avait utilisé que 48, donc cette année l’IA n’en alloue que 51.

La DHG peut être modifiée jusqu’en juin 2010 car d’ici là seront actées les mutations, affectations, créations ou suppressions qui peuvent modifier la carte scolaire.

La DHG sera définitivement fixée lors du dernier CA en juin 2010.

Pour rappel, en 2009, il y a eu deux créations de postes (un en anglais et un en Espagnol)

Cette année, il n’y a pas de proposition de suppression ou de création de poste donc pas de vote du CA.

Cette DHG sera entérinée lors du CA du mois de Juin 2010.

4) DIVERS

A) Stage UNSS

Cf document n° 3

Le stage UNSS de cette année se déroulera à Bombannes du 13 au 18 juin 2010.

Les activités seront accès sur la mer (Surf, Catamaran, Planche à voile) , il y aura ainsi du tennis et du VTT.

Il ya 80 places.

Les élèves sélectionnés (en priorité des licenciés à l’UNSS) doivent être des élèves méritants c'est-à-dire venir régulièrement à l’UNSS et se comportant de manière responsable.

B) Bilan du Club de cinéma

Le club de cinéma est animé par Mesdames Franco et Charlier.

Il est constitué des 24 élèves de 4^ème et de 3^ème.

Ils ont déjà vu 8 films (choisis de manière collégiale) depuis septembre 2009, chaque visionnage est suivi d’un débat.

Il est prévu une sortie de fin d’année.

Les questions diverses des parents d’élèves n’ont pas été abordées car elles n’ont pas été réceptionnées par le secrétariat du collège (erreur sur l’adresse e-mail de la part de l’envoyeur).

La séance est levée à 19h45.

Date de création : 24/03/2010 • 13:41
Dernière modification : 24/03/2010 • 13:41
Catégorie : CR Réunions 2009/2010
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